Coffrets Goldorak
- berseker
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Bah ils l'ont deja raconte aux juges en temps et en heure, il me semble.
Mais le juge ayant plus de discernement que la cible de ce blog et ayant la possibilite de reagir en direct aux "omissions", ca n'a certainement pas eu l'effet escompte.
Mais le juge ayant plus de discernement que la cible de ce blog et ayant la possibilite de reagir en direct aux "omissions", ca n'a certainement pas eu l'effet escompte.
Hervé Joncour posa sa cigarette sur le bord de la table avant de dire
-Et il est où, exactement, ce Japon?
Baldabiou leva sa canne de Jonc en l'air et la pointa par-delà les toits de Saint-Auguste.
-Par là, toujours tout droit.
Dit-il.
-Jusquà la fin du monde.
-Et il est où, exactement, ce Japon?
Baldabiou leva sa canne de Jonc en l'air et la pointa par-delà les toits de Saint-Auguste.
-Par là, toujours tout droit.
Dit-il.
-Jusquà la fin du monde.
- c.lambin
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Oui ça peut lui attirer des poursuites. Maintenant à mon avis... il les gagnerait ! C'est juste qu'il préfère éviter les emmerdes, surtout qu'il est surveillé de très près par tous les intervenants de l'histoire.Tsuka a écrit :Oui j'imagine bien, mais il dit que le simple fait de mettre ce lien sur son blog peut lui attirer des poursuites, c'est ça que je comprends pas ...
Parce qu'à ma connaissance, quand un journal est condamné pour diffamation, les marchands de journaux vont pas en taule.
« Quand on est bien dedans, ça fait quand même plaisir » (Chron)
« Donc en fait Book-off, c'est comme Mandarake mais pour les gens normaux ? » (Anonyme)
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- Tsuka
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Contre toute attente, Manga Distribution et Déclic Images ont été aujourd'hui acquités par la Cour d'Appel de Paris.
Toei ne lâchant pas l'affaire, prochaine étape probable en cassation.
http://www.nonoche.com/goldogate/
Toei ne lâchant pas l'affaire, prochaine étape probable en cassation.
http://www.nonoche.com/goldogate/
Manga Distribution et Déclic Images ont donc bel et bien été acquitées par la Cour d’Appel de Paris.
En effet, la Cour a jugé que les pièces présentées par Toei Animation et Dynamic Planning ne permettaient pas de les qualifier pour leur action en justice. Ce qui signifie qu’aux yeux de la justice, si Déclic Images n’a pas obtenu les droits d’exploitation de la série, il n’appartient pas à Toei Animation et Dynamic Planning de les attaquer puisqu’ils n’ont pas apporté la preuve que Goldorak leur appartient bien…
Ainsi donc, la condamnation pour contrefaçon n’a plus lieu d’être, et par voie de conséquence celle pour concurrence déloyale non plus. Déclic Images et Manga Distribution peuvent donc reprendre l’exploitation de la série en toute quiétude, et sans reverser les moindres droits d’auteur par dessus le marché. Vu la deshérance des droits d’auteur, nous voilà donc partis pour un bel embroglio. Ainsi chacun peut sortir sa propre version de Goldorak, comme s’il s’agissait d’une œuvre du domaine public, du moins jusqu’à ce qu’un ayant-droit apporte la preuve incontestable de sa titularité sur l’œuvre… On peut même se demander dans quelle mesure le téléchargement “pirate” de la série, ou sa diffusion télévisée sans licence, n’en deviennent pas tout bonnement légaux… On est donc passé en quelques années d’un blocage total de la série pour des questions de droit très complexes, à la liberté absolue de l’exploiter sans avoir la moindre titularité à le faire.
Ce procès est donc un procès “mal gagné”, comme on dit dans ces cas-là : MD et DI n’ont même plus cherché a apporter la preuve de leur probité dont ils se prévalaient pourtant si farouchement au début de l’affaire, et n’ont gagné que sur des détails d’ordre technique.
Cette décision purement procédurale n’enlève rien à ceci : Déclic Images et Manga Distribution ont édité Goldorak sans la moindre licence. Et que les preuves en soient probantes ou non, à moins de faire preuve d’une mauvaise foi patentée, chacun sait bien de quel studio est sorti Goldorak en 1978… Si la justice se doit d’être inflexible sur ces points et ne fait pas dans le jugement moral, il n’en est pas de même du reste de la société civile. Sans parler de tous les acteurs de la chaîne qui devront s’y reprendre à deux fois avant de s’engager commercialement parlant.
A noter que, contrairement à ce qui a pu être dit, ça n’est pas l’absence d’exploitation de la série qui fait que les DVD ne sont pas des contrefaçons. Amusez-vous à vendre des copies de jeux vidéo des années 80 qui ne sont plus dans le commerce depuis belle lurette, et attendez-vous à une mauvaise surprise ;¬) En matière de propriété intellectuelle, la contrefaçon est caractérisée à partir du moment où vous exploitez une œuvre de l’esprit sans l’accord de l’ayant-droit. Or ici, c’est l’ayant-droit lui-même qui fait défaut, du moins aux yeux de la justice française. Pas d’ayant-droit, donc pas de contrefaçon possible.
Voilà qui n’a pas fini de faire des remous et il paraît certain que Toei Animation et Dynamic Planning ne s’en tiendront pas là. Il leur reste notamment le pourvoi en cassation, d’une part, et d’autre part une procédure au pénal est toujours pendante pour le coffret 3. Il n’est d’ailleurs pas exclus qu’ils lancent la même procédure sur les coffrets 1 & 2, puisque la procédure civile ne l’empêche plus. Et le pénal, ça ne rigole plus du tout…
Plus de détails sur la décision de justice et sur ses conséquences d’ici Lundi au plus tard.
- Chron
- Synchrone or not synchrone ?
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C'est pitoyable... Aussi bien du côté DI qui gagne sur la procédure et va se croire maintenant tout permis, que du côté des fans qui vont s'en foutre que ce soient des escrocs, ils continueront d'acheter leurs coffrets pas chers... Et en même temps, on ne peut pas féliciter Tôei de ne pas être foutu de prouver que la série leur appartient...
On se croirait presque dans Brazil au niveau de la paperasserie qui embraye la machine...
Enfin, DI /MD est loin d'être tranquille, avec encore plusieurs procédures au pénal et d'autres histoires sur des gros titres qui ont l'air de s'annoncer.
@+
Chron

Enfin, DI /MD est loin d'être tranquille, avec encore plusieurs procédures au pénal et d'autres histoires sur des gros titres qui ont l'air de s'annoncer.
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Chron
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- patrouchef
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- Synchrone or not synchrone ?
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Je pense qu'il s'agit plutôt du droit d'exploitation toutes formes pour l'Europe et particulièrement la France qu'ils n'ont pas prouvé... Après, il s'agit de documents datant de plus de 20 ans et il faut savoir que Tôei n'a de bureaux "officiels" bien à eux que depuis très récemment en France, je peux imaginer le bordel que ce doit etre de retrouver une quelconque archive quelque part en France, ou au pire à la maison mère au Japon... Mais ça reste faramineux tout de même.
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Chron
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Chron
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- c.lambin
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Ce qui est surtout étonnant dans cette histoire c'est le silence assourdissant de Gô Nagai. S'il s'était manifesté au début, tout aurait été bloqué illico presto par les douanes. Car en France on ne badine pas avec le droit d'auteur...patrouchef a écrit :C'est quand même hallucinant de voir que la Toei a même pas réussi a prouver que la série leur appartenait !
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- Synchrone or not synchrone ?
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Bah, surtout que robot ou pas robot, il ne s'occupe pas de ses droits... Ce qu'on lui demande à lui, c'est de dessiner... C'est son frère qui s'occupe de Dynamic et donc est son représentant et qui a forcément entendu parler de cette affaire. C'est vrai que Dynamic, on les a pas trop entendu dans cette histoire, peut-être à cause de leur histoire de litige récemment résolu au Japon avec Toei.
Sinon, c'est absolument vrai que Nagai a dessiné, il y a plus de 30 ans, un espèce de robot cornu, en a fait un manga de quelques pages avant de déleguer à ses assistants, puis à peu près en même temps, un dessin animé de la même série a vu le jour en essayant de surfer sur l'effet Mazinger Z et la notoriété de Kabuto Kôji. Mais même dans l'esprit de l'auteur, cette série doit lui rester en tête surtout pour le succès qu'elle a eu dans nos vertes contrées...
@+
Chron
Sinon, c'est absolument vrai que Nagai a dessiné, il y a plus de 30 ans, un espèce de robot cornu, en a fait un manga de quelques pages avant de déleguer à ses assistants, puis à peu près en même temps, un dessin animé de la même série a vu le jour en essayant de surfer sur l'effet Mazinger Z et la notoriété de Kabuto Kôji. Mais même dans l'esprit de l'auteur, cette série doit lui rester en tête surtout pour le succès qu'elle a eu dans nos vertes contrées...
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Chron
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